Mentions légales
Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), du Code de la consommation et des autres dispositions légales applicables, les présentes mentions légales précisent les informations relatives à l'éditeur du site MySweetSofa.
Éditeur du site
Nom commercial : MySweetSofa
Dénomination sociale : Zhibrilini EOOD
Forme juridique : EOOD (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée de droit bulgare)
EIK / BULSTAT : 208845596
Numéro de TVA intracommunautaire : BG208845596
Siège social :
UL. Belasitsa 4
Kalipetrovo
Bulgarie
Adresse e-mail :
contact@mysweetsofa.com
Téléphone :
+33 7 61 77 94 75
Le site mysweetsofa.com est édité et exploité par MySweetSofa, représentée par son représentant légal.
Activité
MySweetSofa est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de mobilier, notamment de canapés et d'articles d'ameublement fabriqués sur commande.
Les produits proposés sont destinés aux particuliers.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site mysweetsofa.com, notamment :
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les textes ;
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les photographies ;
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les vidéos ;
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les graphismes ;
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les logos ;
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les marques ;
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les icônes ;
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les éléments de design ;
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les logiciels ;
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Ils demeurent la propriété exclusive de MySweetSofa ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada
Site internet :
https://www.shopify.com
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Cette limitation ne s'applique pas aux responsabilités qui ne peuvent être légalement exclues ou limitées.
Droit applicable
Le présent site est exploité par une société établie en Bulgarie.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit bulgare, sans préjudice des dispositions impératives du droit français et du droit de l'Union européenne applicables aux consommateurs résidant en France.
Contact
Nom commercial : MySweetSofa
Téléphone : +33 7 61 77 94 75
Adresse e-mail : contact@mysweetsofa.com
Adresse de l'entreprise :
UL. Belasitsa 4
Kalipetrovo
Bulgarie
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
09h00 – 17h00
Numéro de TVA intracommunautaire : BG208845596
EIK / BULSTAT : 208845596